devers — DEVERS. Préposition de lieu. Du côté de. Il est allé quelque part devers Lyon. Il est de devers Toulouse. Il demeure en Languedoc devers Montpellier.Devers a vieilli; aujourd hui on emploie Vers. Il est vers Lyon. Il demeure vers Toulouse.Devers … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
Cassation sans renvoi — Cour de cassation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Ch. mixte — Cour de cassation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Ch. réun. — Cour de cassation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Conseil des parties — Cour de cassation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Cour De Cassation (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Cour de Cassation (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Cour de cassation (France) — 48°51′24″N 2°20′39″E / 48.85667, 2.34417 … Wikipédia en Français
Cour de cassation (france) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Cour de cassation française — Cour de cassation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français